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Liste des prévisions des avancements d’échelon des personnels pour le compte de l’exercice 2023

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1- Liste des titres valides avec noms des sociétés attributaires A- Titres d’exploitation attribués aux exploitants forestiers : situation du 27 Mars 2013 B- Titres d’exploitation attribués aux exploitants forestiers : situation du 10 Mars 2014	2-Liste des permis annuels d’opération /certificats annuels d’exploitation délivrés A- Forêts Communautaires Opérationnelles (ayant obtenus les certificats annuels d’exploitation) au 27 Mars 2013 B- Forêts Communautaires Opérationnelles (ayant obtenus les certificats annuels d’exploitation) au 10 Mars 2014
3-Carte de localisation des titres d’exploitation valides A- Carte de localisation des titres d’exploitation valides	4-Carte de localisation des surfaces annuelles ouvertes à l’exploitation A- Carte de localisation des surfaces annuelles ouvertes à l’exploitation
5-Superficies officielles des titres d’exploitation valides et prix d’attributions (Redevance Forestière Annuelles)	6-Avis d’appel d’offres divers (vente de coupe, autorisation de récupération de bois, permis de bois) A- Avis d'Appel D'offres pour l'attribution de 43 ventes de coupe dans les forets du Domaine National
7-Informations sur le droit de préemption	8-Liste des retraits annuels des documents sécurisés (carnets de chantier DF10 et lettres de voiture)
9-Résultats de la commission interministérielle d’attribution des titres	10-Liste des sociétés agréées à la profession (exploitation, aménagement) A- Liste des sociétés / Unités de Transformation de Bois agréées par Région
11-Notification de démarrage des activités pour les autorisations de récupération de bois (ARB)

Informations sur l'attribution

1- Liste des titres valides avec noms des sociétés attributaires

2-Liste des permis annuels d’opération /certificats annuels d’exploitation délivrés

3-Carte de localisation des titres d’exploitation valides

4-Carte de localisation des surfaces annuelles ouvertes à l’exploitation

5-Superficies officielles des titres d’exploitation valides et prix d’attributions (Redevance Forestière Annuelles)

6-Avis d’appel d’offres divers (vente de coupe, autorisation de récupération de bois, permis de bois)

7-Informations sur le droit de préemption

8-Liste des retraits annuels des documents sécurisés (carnets de chantier DF10 et lettres de voiture)

9-Résultats de la commission interministérielle d’attribution des titres

10-Liste des sociétés agréées à la profession (exploitation, aménagement)

11-Notification de démarrage des activités pour les autorisations de récupération de bois (ARB)

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